Mentions légales
Présentation du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, voici les informations concernant l'identité des différents intervenants du site www.bsb-education.com dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.bsb-education.com (le« Site »), est édité par :
ESC Dijon-Bourgogne, société au capital de 10.348.000 euros, inscrite au R.C.S. de DIJON sous le numéro Dijon B 823 945 753, dont le siège social est situé au 29 rue Sambin 21000 DIJON, représenté(e) par Stephan BOURCIEU dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR45823945753.
Hébergement
Le Site est hébergé par Webflow via les serveurs AWS Amazon Web Services – 398 11th Street, 2nd Floor CA 94103 San Francisco
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Stephan BOURCIEU.
Nous contacter
Par téléphone : +33 3 80 72 59 00
Par email : service.marketing-communication@bsb-education.com
Par courrier : 29 rue Sambin, 21000 DIJON
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).
Stephan BOURCIEU a désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) auprès de la CNIL (Désignation N°DPO-72004). Les coordonnées de notre Délégué à la Protection des Données sont les suivantes :
Nom : Alexandre HOUDIN
Adresse : 29, rue Sambin 21000DIJON
Téléphone : +33 3 80 72 59 00
Email : dpo@bsb-education.com
Conditions générales d'utilisation
L'accès au site www.bsb-education.com nécessite l'acceptation totale des conditions générales d'utilisation qui sont décrites ci-dessous. Les conditions d'utilisation peuvent être modifiées ou ajoutées à tout moment, il est donc recommandé aux utilisateurs du site www.bsb-education.com de les consulter régulièrement.
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Description des services
Le but du site www.bsb-education.com est de fournir des renseignements sur toutes les activités de l'entreprise.
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Droit applicable et juridiction compétente
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Les principales lois concernées
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.